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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS DE PROVENCE
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Génération “ Bâti Durable ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

Génération “ Bâti Durable ”
CONSTRUCTIONS DE PROVENCE, SARL

Numéro de dépôt :
3631766
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019
Génération “ Bâti Durable ” de CONSTRUCTIONS DE PROVENCE

Présentation de la marque Génération “ Bâti Durable ”

Déposée le 23 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Génération “ Bâti Durable ” »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS DE PROVENCE domicilié(e) 48 rue des Augures - 13300 - SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 939 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Vinco domicilié(e) 48 rue des Augures - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génération “ Bâti Durable ” est expirée depuis le 23 février 2019.

CONSTRUCTIONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : VILLAS CONCEPT.COM HABITAT DESIGN & CONTEMPORAIN , Villas La Provençale bâtisseur de bonheur durable , Villas La Provencale


CONSTRUCTIONS DE PROVENCE, SARL - 48 rue des Augures - 13300 - SALON DE PROVENCE - France - SIREN 422939397


Claude Vinco - 48 rue des Augures - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.